Est-ce qu'un lot comprenant plusieurs produits peut être attribué à plusieurs entreprises différentes ?

Non, l'organisme public va attribuer un lot à une entreprise. Cette entreprise attributaire devra fournir l'ensemble des produits ou réaliser l'ensemble des prestations identifiées dans le lot.

Dans le cas où une entreprise ne peut pas répondre à toutes les prestations ou fournir tous les produits d'un lot, elle a la possibilité de sous-traiter une partie de marché ou bien de répondre en groupement d'entreprise.

Enfin, petite précision, l'organisme public à la possibilité de définir des lots multi-attributaires, ce qui signifie que le marché public ou les lots qui constituent le marché seront dans ce cadre attribués à plusieurs attributaires. Il faudra alors que les conditions d'attribution des commandes soient clairement identifiées dans le cadre des pièces du marché (commande à tour de rôle, en fonction de la période ?).

Pour aller plus loin :

- Répondre à plusieurs à un marché public

- Constituer un mémoire technique de réponse aux marchés publics

- Remplir un DC4 pour répondre en sous traitance

- Le groupement d'entreprise dans les marchés publics

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