Retrouvez sur cette fiche pratique l'ensemble des CCAG version 2009. Nous vous rappelons qu'il existe 5 CCAG différents :
- CCAG applicable aux travaux
- CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services
- CCAG applicable aux marchés publics industriels
- CCAG applicable aux prestations intellectuelles
- CCAG applicable aux techniques de l'information et de la communication (TIC)
CCAG
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Version
CCAG applicable aux travaux
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octobre 2009
CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services
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Notice
du CCAG fournitures courantes et prestations de services
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octobre 2009
CCAG applicable aux marchés publics industriels
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Notice du CCAG marchés publics industriels
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octobre 2009
CCAG applicable aux prestations intellectuelles
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Notice du CCAG prestations intellectuelles
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octobre 2009
CCAG applicable aux techniques de l'information et de la communication (TIC)
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Notice du CCAG TIC
octobre 2009
Les CCAG (Cahier des Clauses Administratives Générales) détaillent l'ensemble
des aspects contractuels d'un marché ( délais, pénalités, conditions générales...)
Ce document est utilisé par défaut. Lors d'un marché le CCAG peut être complété
par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché
en cours, il s'agit alors du CCAP. Ce document n'est jamais présent dans le DCE.
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