Qu’est-ce qu’une variante ? Quand est ce que je peux l’utiliser ?

Première publication mars 2023

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Une variante permet à un candidat de présenter une offre qui s’écarte des critères définis dans les pièces de marché.  Afin d’améliorer l’accès des PME à la commande publique, les candidats à un marché public peuvent proposer une variante sans présenter d’offre de base qui répondrait strictement au cahier des charges.  

Attention les variantes sont autorisées lorsqu’elles ne sont pas expressément interdites dans le règlement de la consultation. 

Par ailleurs, une variante doit être substantiellement différente de l’offre de base tout en répondant aux mêmes exigences en termes de qualité, de coût et de délai. Il s’agit bien d’une solution alternative que propose le candidat. 

Tout comme ils l’auraient fait pour l’offre de base, les candidats à un marché publics qui souhaitent proposer une variante doivent fournir une description détaillée de leur proposition ( mémoire technique), et un bordereau des prix s’y rattachant. 

Enfin, en 2017 la Cours d’Appel de Bordeaux rappelle que les variantes doivent être envoyées avant la date limite de remise des offres indiquée dans le marché. 

Quelle différence avec les Prestation supplémentaires éventuelles ?

Le pouvoir adjudicateur peut demander aux candidats de proposer, dans leur offre, des prestations supplémentaires éventuelles (PSE).

Les PSE diffèrent des variantes dans la mesure où :

• C'est l'acheteur qui définit les spécifications techniques alors que pour les variantes "facultatives" il ne les impose pas.
• Les PSE sont des prestations supplémentaires si bien qu'elles s'ajoutent à l'offre contrairement aux variantes qui se substituent à l'offre de base. 
• Le choix des PSE ne résulte pas de l’application des critères d’attribution alors que c'est le cas pour les variantes.

Par ailleurs, l’acheteur se réserve le droit de retenir ou non la PSE.

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