Blog sur les marchés publics

Sous-traitance et dépassement du plafond de paiement, ce qu'il faut savoir

Facturation de sous-traitance et paiement direct : les mentions à vérifier

Le rapport d’analyse, quelle importance dans les marchés publics ?

Focus sur l'offre irrégulière

Parmi les notions essentielles à maîtriser figure celle d’offre irrégulière, concept clef

Notice explicative de l'ATTRI1

Transparence dans les marchés publics, comment l'assurer ?

Le sous-traitant d'un marché doit-il fournir des attestations fiscales et sociales ?

Comment déclarer un sous-traitant ?

Comment remplir la partie « D1 » du DC2 ? part du chiffre d'affaires ?

Le DC4 et DC5 : sont-ils utiles ?

Obtention des attestations fiscales et URSSAF (équivalent DC7) par Internet

Quelle est la démarche à suivre pour remplir un DC7 ?

DC13 - Annexe à l'acte d'engagement relative à la présentation d'un sous-traitant ou Acte spécial (ancien formulaire)

Quels documents doit fournir un groupement d'entreprises pour répondre à un appel d'offres ?

Lors d'un rachat d'une société, peut-on mutualiser les capacités techniques et financières des 2 entités ?