Blog sur les marchés publics

Le sous-traitant d'un marché doit-il fournir des attestations fiscales et sociales ?

Comment déclarer un sous-traitant ?

Comment remplir la partie « D1 » du DC2 ? part du chiffre d'affaires ?

Le DC4 et DC5 : sont-ils utiles ?

Obtention des attestations fiscales et URSSAF (équivalent DC7) par Internet

Quelle est la démarche à suivre pour remplir un DC7 ?

DC13 - Annexe à l'acte d'engagement relative à la présentation d'un sous-traitant ou Acte spécial (ancien formulaire)

Quels documents doit fournir un groupement d'entreprises pour répondre à un appel d'offres ?

Lors d'un rachat d'une société, peut-on mutualiser les capacités techniques et financières des 2 entités ?

Une entreprise, peut-elle répondre plusieurs fois à un même marché, avec plusieurs groupements ?

Différences entre Variantes et Options dans les marchés publics

DC5 - Déclaration du candidat (ancien formulaire)

DC7 - État annuel des certificats reçus (ancien formulaire)

Sous-traitance et co-traitance dans les marchés publics : quelles sont les informations à retenir ?

Comment modifier des contrats de marchés publics déjà conclus ?

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